Conditions d’utilisation

Vue d'ensemble

Le site ATELIER BOVË est exploité par LIMITLESS OFEK GROUP LLC constituée au Wyoming, États-Unis. Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site et des services qui y sont proposés. Les achats sont régis séparément par les Conditions générales de vente (CGV), la Politique d'expédition et la Politique de retour et de remboursement. En cas de différence concernant une vente, les CGV et les droits impératifs du consommateur prévalent. Le site utilise la plateforme Shopify.

Livraison

Les destinations disponibles sont celles proposées lors du processus de commande. Les éventuelles restrictions, les frais, les délais estimatifs et les modalités de suivi applicables sont précisés avant la validation de l'achat et dans la Politique d'expédition. Pour toute question : contact@atelier-bove.com.

Article 1 - Conditions d'utilisation de la boutique

L'utilisateur s'engage à utiliser le site légalement et à ne pas transmettre de virus ou autre code nuisible. Une utilisation illicite ou portant atteinte aux droits d'autrui peut entraîner une restriction d'accès, sans préjudice des droits résultant d'une commande déjà conclue.

Article 2 - Conditions générales

L'accès au site peut être temporairement interrompu pour maintenance ou incident technique. L'utilisateur ne peut reproduire, revendre ou exploiter sans autorisation les contenus ou fonctionnalités du site. Les données personnelles sont traitées selon la Politique de confidentialité.

Article 3 - Exactitude et actualité des informations

Nous cherchons à maintenir les informations du site exactes et à jour. Les informations essentielles à une commande sont celles présentées au Client avant sa validation et confirmées dans les conditions applicables ; aucune réserve générale sur le contenu du site ne les écarte. Les contenus anciens ou éditoriaux peuvent être corrigés.

Article 4 - Modifications du service et des prix

Le contenu du site, les produits offerts et leurs prix peuvent évoluer. Une modification ultérieure du prix ou du service ne change pas les conditions d'une commande déjà conclue, sous réserve des droits applicables.

Article 5 - Produits ou services

Les produits présentés sont notamment des peaux de vache naturelles et des coussins de format 39 × 39 cm, vendus sans garnissage. Leur disponibilité, leurs caractéristiques et leurs prix figurent sur leurs fiches. Les couleurs perçues peuvent varier selon les écrans ; les motifs, nuances, taches et contours des pièces naturelles peuvent varier. Les conditions de retour et les garanties légales ne sont pas réduites par le présent article.

Article 6 - Informations de commande et de compte

Le Client fournit des coordonnées exactes pour permettre le traitement, le paiement et la livraison de sa commande. Il peut signaler une erreur à contact@atelier-bove.com. Toute modification ou annulation d'une commande est régie par les CGV ; la boutique ne se réserve pas un droit général d'annuler discrétionnairement une vente conclue.

Article 7 - Outils facultatifs

Certains services du site peuvent reposer sur des prestataires tiers. Leur présence et leur rôle doivent correspondre aux outils réellement activés. Les informations relatives à leurs traitements de données figurent dans la Politique de confidentialité.

Article 8 - Liens de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces sites disposent de leurs propres conditions et politiques de confidentialité. Un lien ne constitue pas, à lui seul, une approbation de leurs offres. Les droits du Client à l'égard d'ATELIER BOVË pour les achats réalisés sur notre boutique demeurent inchangés.

Article 9 - Commentaires et propositions

Si des fonctionnalités de commentaires sont proposées, leurs utilisateurs doivent respecter les droits d'autrui, la loi et les règles de courtoisie. Nous pouvons modérer les contenus illicites ou abusifs. L'envoi d'une suggestion ne transfère pas automatiquement à la boutique tous les droits de propriété intellectuelle de son auteur.

Article 10 - Renseignements personnels

La collecte et l'utilisation des renseignements personnels sont décrites dans la Politique de confidentialité.

Article 11 - Erreurs, inexactitudes et omissions

Nous pouvons corriger les erreurs matérielles concernant les descriptions, prix, promotions, frais d'expédition, délais ou disponibilités. Lorsqu'une erreur affecte une commande déjà conclue, nous contactons le Client pour rechercher une solution conforme aux CGV et aux droits applicables ; la correction du site ne vaut pas annulation automatique de la commande.

Article 12 - Utilisations interdites

Il est interdit d'utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses, discriminatoires ou portant atteinte à la sécurité, à la propriété intellectuelle ou aux données d'autrui. Il est également interdit de diffuser des logiciels malveillants, de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes ou de perturber le fonctionnement du service.

Article 13 - Garanties et responsabilité

Nous faisons des efforts raisonnables pour assurer le fonctionnement du site, sans garantir une disponibilité permanente. Le présent article ne limite ni les garanties légales des produits, ni la responsabilité qui ne peut être exclue par la loi, ni les recours du Client prévus par les CGV.

Article 14 - Indemnisation

Toute conséquence d'une utilisation illicite du site est appréciée selon les règles de droit applicables. Le présent article ne crée aucune obligation générale pour un consommateur d'indemniser la boutique, ses prestataires ou ses partenaires pour toute réclamation de tiers.

Article 15 - Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions est déclarée inapplicable, les autres dispositions demeurent applicables dans la mesure permise par la loi.

Article 16 - Résiliation de l'utilisation

L'utilisateur peut cesser d'utiliser le site à tout moment. Nous pouvons limiter l'accès en cas d'utilisation abusive ou illicite, sans supprimer les droits et obligations liés à une commande déjà conclue.

Article 17 - Intégralité de l'accord

Les présentes conditions concernent l'utilisation du site. Elles se lisent avec les CGV et les politiques citées ci-dessus, qui conservent leur objet propre. Elles ne suppriment aucun droit impératif du consommateur.

Article 18 - Loi applicable

Aucune disposition des présentes conditions ne prive le consommateur des protections impératives qui lui sont applicables.

Article 19 - Modification des conditions

La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de l'utilisation concernée. Les modifications ultérieures ne changent pas rétroactivement les conditions d'une commande déjà conclue.

Article 20 - Coordonnées

ATELIER BOVË est exploité par LIMITLESS OFEK GROUP LLC constituée au Wyoming, États-Unis. Adresse légale : 30 N Gould St, STE R, Sheridan, WY 82801, United States. Contact : contact@atelier-bove.com. Les informations sur l'hébergeur et l'éditeur sont précisées dans les Mentions légales.